Histoire des mondes normands
Assemblée législative qui, avec le Conseil des Anciens, fut instituée par la Convention de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne en août 1795 et mise en vigueur le 23 septembre 1795. Ce conseil était composé de cinq cent membres élus au suffrage...
Lire la suiteOrganisme créé au bébut du mois de mai 1793 sous l'impulsion des députés girondins de la Convention. Elle était composée de douze membres " chargés d'examiner les arrêtés pris par la commune de Paris depuis un mois" et d'assurer la garde de l'Assemblée....
Lire la suiteCOMITÉ DE SURVEILLANCE Ou COMITÉS RÉVOLUTIONNAIRES Organisme constitués par la Convention en mars 1793 pour seconder les représentants nationaux en mission. Leurs membres furent chargés de surveiller et d'arrêter les suspects, de délivrer aux citoyens...
Lire la suiteOrganisme révolutionnaire créé sous la Convention le 2 octobre 1792, il fut constitué essentiellement de députés montagards (Amar Basire, le peintre David, Le Bas, Legendre, Tallien, Vadier, etc.), chargés d'appliquer les mesures contre les suspects....
Lire la suiteOrganisme créé sous la Convention le 6 avril 1793 pour remplcer le Comité de défense générale. Constitué sous l'impulsion de Danton*, il était composé de neuf membres (Danton, Cambon, Barière, Bréard, Lindet, etc;) et chargé de prendre dans les circonstances...
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Convention La France vit sous le régime du gouvernement d'Assemblée. Les Pts de l'Assemblée, renouvelés tous les 15 jours, ont un pouvoir disciplinaire sur les débats, mais n'ont ni rôle représentatif, ni pouvoir exécutif. La Convention comprend 745 députés...
Lire la suiteElue au cours de l'été 1791, au suffrage censitaire, elle succéda à l'Assemblée nationale constituante* et siégea pour la premier fois le 1er octobre 1791. Formée d''hommes nouveaux, car les Constituante s'étaient déclarés inéligibles, elle comportait...
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L'Assemblée nationale constituante Nom que prirent les Etat généraux le 9 juillet 1789 mettant fin à l'absolutisme royal au profit d'une monarchie constitutionnelle l'assemblée comportait 745 député élus pour deux ans au suffrage restreint et divisés...
Lire la suiteLes représentants du peuple français, constitués en Assemblée nationale, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d'exposer, dans...
Lire la suite1 janvier 1793 La Convention crée un Comité de défense général. 3 janvier 1793 La municipalité de Paris, accusée d'usurpation de pouvoir, est demandée à la barre de la Convention. 4 janvier 1793 Discours de Barère à la Convention pour s'opposer à l'appel...
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