1795

CONSEIL DES CINQ-CENT

1795, cent, cinq, conseil

Par cgs611

Assemblée législative qui, avec le Conseil des Anciens, fut instituée par la Convention de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne en août 1795 et mise en vigueur le 23 septembre 1795. Ce conseil était composé de cinq cent membres élus au suffrage...

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comité de salut public

1795, avril, comite, generale, juillet

Par cgs611

Organisme créé sous la Convention le 6 avril 1793 pour remplcer le Comité de défense générale. Constitué sous l'impulsion de Danton*, il était composé de neuf membres (Danton, Cambon, Barière, Bréard, Lindet, etc;) et chargé de prendre dans les circonstances...

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1re République 22-9-1792/18-10-1804

1793, 1795, convention, decret, republique

Par cgs611

Convention La France vit sous le régime du gouvernement d'Assemblée. Les Pts de l'Assemblée, renouvelés tous les 15 jours, ont un pouvoir disciplinaire sur les débats, mais n'ont ni rôle représentatif, ni pouvoir exécutif. La Convention comprend 745 députés...

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